Mentions légales

Editeur du site

Association Pavillon Jacques de Manse (siège social)

34, rue des Cascades 60500 CHANTILLY

Tél. : + 33 (0)3 44 62 01 33

contact@pavillondemanse.com

Président : Yves BUCK

Réalisation : association Pavillon Jacques de Manse

Directeur de publication : Sabine BONTEMS

Crédits photographiques :Association Pavillon Jacques de Manse sauf mentions contraires.

Hébergeur

OVH Sarl

Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.

Conditions d’utilisation

Le site accessible par l’url suivante : pavillondemanse.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis.

L’association Pavillon Jacques de Manse ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par simple (contact@pavillondemanse.com) en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources ne sauraient engager la responsabilité de l’association Pavillon Jacques de Manse

 

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’association Pavillon Jacques de Manse à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la l’association Pavillon Jacques de Manse. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Informations et exclusion

L’association Pavillon de Manse met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de notre équipe, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’association Pavillon Jacques de Manse n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Contact : contact@pavillondemanse.com 03 44 62 01 33